Identité
Nom du site web : Cercle celtique de Rennes
Adresse du site : https://www.cercleceltiquederennes.org/
Propriétaire : Cercle celtique de Rennes
Responsable de publication : Philippe Ramel – contact@cercleceltiquederennes.org
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Personne morale
Cercle Celtique de Rennes – Kelc’h Keltiek Roazhon – Cercl Celtiqe de Rene
Association loi 1901
Ferme de La Harpe
26 Avenue Charles et Raymonde Tillon
35000 RENNES
contact@cercleceltiquederennes.org
02 99 54 36 45
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- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩
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